Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Union Française d'Agriculture Biologique U.F.A.B
/
CAVAL'VIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVAL'VIT
Union Française d'Agriculture Biologique U.F.A.B. (SARL)

Numéro de dépôt :
93454314
Date de dépôt :
02/02/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/02/2003

Présentation de la marque CAVAL'VIT

Déposée le 2 février 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Union Française d'Agriculture Biologique U.F.A.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAVAL'VIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-12 du 26 mars 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Union Française d'Agriculture Biologique U.F.A.B domicilié(e) 13 bis, rue Gutenberg, 44143 CHATEAUBRIANT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 872 800 115 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PERROY Jean Sté Union Française d'Agriculture Biologique (U.F.A.B.) - France.

La marque CAVAL'VIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93454314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVAL'VIT est expirée depuis le 2 février 2003.

Union Française d'Agriculture Biologique U.F.A.B a également déposé les autres marques suivantes : LE PAYSAN BIOLOGISTE , FERMENTEX , CEREBIO , BIOPATURAGES , UNION FRANÇAISE D'AGRICULTURE BIOLOGIQUE UFAB


Union Française d'Agriculture Biologique U.F.A.B. (SARL) - 13 bis, rue Gutenberg, 44143 CHATEAUBRIANT CEDEX - France - SIREN 872800115


Monsieur PERROY Jean Sté Union Française d'Agriculture Biologique (U.F.A.B.) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-30

Publication - Publication le 26 mars 1993 au BOPI 1993-12

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres clases; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Farines et préparations faites de céréales Produits pharmaceutiques vétérinaires hygiéniques

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.